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Marques déposées par VERITE Daniel
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DECONTRACTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECONTRACTOR
VERITE Daniel

Numéro de dépôt :
92430098
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque DECONTRACTOR

Déposée le 7 août 1992 par VERITE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECONTRACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est VERITE Daniel, domicilié(e) 119, Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque DECONTRACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECONTRACTOR est expirée depuis le 7 août 2002.

VERITE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : TELEDETENTE , MULTIRELAX , GEP , DRAINER


VERITE Daniel - 119, Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Meubles, fauteuils, canapés, divans, chaises, chaises longues, articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers et matelas, tous ces produits étant à usage médical.Meubles, fauteuils, canapés, divans, chaises, chaises longues, articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers et matelas

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.